Éditeur du site
OPTI Consultants – Stéphane Cazottes
N° SIRET : ?
Email : contact@opti-consultants.com
Adresse : 26, avenue de la Gare
34 160 Castries
Mobile : +33 (0)6 89 33 48 28
Fixe : +33 (0)4 67 87 58 09
Conception & Réalisation
mayelle : graphiste
Tél. : 06 30 49 91 78
Email : contact@mayelle-graphiste.com
Site : www.mayelle-graphiste.com
Hébergement
Société OVH
Propriété intellectuelle
La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier.
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation de ces éléments pour un usage privé est autorisée.
En conséquence, toute représentation, reproduction, modification ou, de manière plus générale, exploitation de la charte graphique ou des contenus du présent site sans autorisation expresse et préalable de « OPTI Consultants » est interdite.
Toute exploitation non autorisée de ces éléments est constitutive d’acte de contrefaçon de droit d’auteur et/ou droit des signes distinctifs et engage la responsabilité pénale et civile du contrevenant.
Définitions
- Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
- Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de vente, les éléments visuels et/ou sonores et les modèles de produits.
- Site : désigne le site web de « OPTI Consultants » accessible notamment à l’adresse www.opti-consultants.com